CONTRAT  ADJPRIVATES

Entre les soussignés :
ADJPRIVATES	PRESTATAIRE	ORGANISATEUR 	
NOM / Prénom	CHEVALLIER    LAURENT		
Adresse	39 RUE DES ARDENNES 		
Code Postal + Ville	17000 LA ROCHELLE		
N° téléphone	0632849884		
RCS 48310576300021	Auto entrepreneur 		
Agissant en qualité de	Dj Animateur		
Au nom de 	DJLO		

1°) Prestation
Animation musicale de soirée dansante par Disc Jockey. Diffusion de musique variée
pendant le repas avec animation diverses durant la soirée.
- Thème de la soirée : 
- Date : 
- Heure de fin maxi :
- Lieu : 
- Nombre de personnes : 

2°) Rémunération
Il a été convenu et arrêté un tarif de ............... TTC et charges comprises
Des arrhes de 300€  devront être versé par chèque bancaire établi a l’ordre de adjprivates,
pour confirmation du présent contrat et bloquer la date.
Le solde de la rémunération, soit ............. devra être effectué avant le début de la prestation.

3°) Emplacement du matériel
L’organisateur s’engage à fournir :
Un emplacement de 4m sur 2  de large pour l’installation du matériel de sonorisation et éclairages.
Prises de courant 220 Volts 20 ampères à proximité de cet emplacement.
En aucun cas le prestataire et son matériel ne seront soumis aux intempéries (froid, chaleur, pluie, neige, grêle ou autre).
Le prestataire s’engage à fournir :
le matériel nécessaire à la prestation, sonorisation, éclairages, matériel d’animation (CD/MP3/…)
Le prestataire se présentera au lieu de la prestation 3H30 heures environ à l’avance pour l’installation du matériel et pour les réglages selon la formule choisie.

4°) Responsabilité civile
L’organisateur est responsable du matériel fourni par le prestataire, en cas de destruction totale ou partielle par incendie,vols, inondation ou vandalisme et, ce à partir du moment où le matériel est entreposé jusqu’au moment où il est enlevé. Pour cela obligation lui est donné d’avoir souscrit auprès d’une compagnie d’assurance un contrat de responsabilité civile.

5°) Validation du contrat
Pour validation le présent contrat devra être signé avec mention « Lu et approuvé » par les deux parties. Chacune des parties gardera un exemplaire du présent contrat.
Le présent contrat doit être retourné et signé et accompagné de l’acompte prévu au paragraphe 2 dans les 15 jours qui suivent sa réception. Passé ce délai si le contrat n’a pas été enregistré par le prestataire, il pourra se considérer libre de tout engagement pour la date de prestation prévu au paragraphe 1.

6°) Annulation du contrat
Sauf cas de force majeure (maladie, deuil, inondation, incendie…), si la soirée prévu ne pouvait avoir lieu, la partie défaillante, sans préjudice de tous autres dommages intérêts, versera à l’autre, 30 % de la somme totale fixée ci-dessus à titre de dédit. En cas de contestation de litige, les deux parties se soumettront à la juridiction des tribunaux de Soissons (02), mais seulement après épuisement des voies de recours amiable (conciliation, arbitrage).
Acompte demandé à la signature
En cas d’ annulation sauf cas de force majeure (deuil, incendie, accident)
La totalité de la facture devra être réglée
7°) Rupture du contrat
Le contrat pour être rompu :
Dans le cas où le prestataire serait victime de mauvais traitements, insultes, ou comportement anormal de la part de l’organisateur, de ses représentants, clients ou invités.
Dans le cas de dégradations volontaires du matériel fourni par le prestataire.
Dans les circonstances où sont intégrité physique serait mise en péril.
Dans le cas où l’organisateur ne respecterait pas les clauses du présent contrat.
Si l’une de ces circonstances se produit, le prestataire pourra quitter les lieux de la prestation sans qu’il ne soit question de remboursement d’aucune sorte et l’organisateur lui restera redevable des sommes éventuellement dues.
En cas de litige, les deux parties se soumettront à la juridiction des tribunaux de Reims (51).

8°) Dispositions diverses
Boissons non alcoolisés pour le prestataire au cours de la soirée à la charge de l’organisateur.
Repas pour le prestataire à la charge de l’organisateur.
Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales qu’elles acceptent et s’engagent à exécuter scrupuleusement sans réserve.

Fait en deux exemplaires, à , le 

Faire précéder les signatures de la mention « Lu et approuvé ».

L’organisateur 

                                                                                                         
                                                         
                                                                                                                           Le prestataire